Conseils communautaires

BON À SAVOIR

Le Conseil Communautaire est l’organe délibérant de la Communauté de Communes. Il vote le budget, définit les orientations de la politique communautaire et met en œuvre les différents projets et actions.

Les séances du Conseil Communautaires sont publiques. Tout le monde peut y assister. Retrouvez ci-dessous les comptes rendus des derniers Conseils Communautaires :

Conseil Communautaire du 14/12/2022

Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 28 septembre 2022, approuvé lors de la séance du 14 décembre 2022

Liste des délibérations

Consultez en ligne les délibérations et annexes ou téléchargez le PDF comprenant les délibérations et annexes.

Conseil Communautaire du 28/09/2022

Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 18 mai 2022, approuvé lors de la séance du 28 septembre 2022

Liste des délibérations

Consultez en ligne les délibérations et annexes ou téléchargez le PDF comprenant les délibérations et annexes.

2022

• Conseil communautaire du 18/05/2022
• Conseil communautaire du 13/04/2022
• Conseil communautaire du 08/04/2022
• Conseil communautaire du 30/03/2022
• Conseil communautaire du 10/03/2022

2021

• Conseil communautaire du 15/12/2021
• Conseil communautaire du 12/10/2021
• Conseil communautaire du 08/09/2021
• Conseil communautaire du 15/07/2021
• Conseil communautaire du 26/05/2021
• Conseil communautaire du 14/04/2021
• Conseil communautaire du 31/03/2021
• Conseil communautaire du 04/03/2021

2020

• Conseil communautaire du 16/12/2020
• Conseil communautaire du 14/10/2020
• Conseil communautaire du 09/09/2020
• Conseil communautaire du 29/07/2020
• Conseil communautaire du 15/07/2020
• Conseil communautaire du 27/02/2020

2019

• Conseil communautaire du 19/12/2019
• Conseil communautaire du 28/11/2019
• Conseil communautaire du 26/09/2019
• Conseil communautaire du 11/07/2019
• Conseil communautaire du 13/06/2019
• Conseil communautaire du 11/04/2019
• Conseil communautaire du 28/03/2019
• Conseil communautaire du 21/02/2019

2018

• Conseil communautaire du 06/12/2018
• Conseil communautaire du 27/09/2018
• Conseil communautaire du 05/07/2018
• Conseil communautaire du 31/05/2018
• Conseil communautaire du 12/04/2018
• Conseil communautaire du 22/03/2018
• Conseil communautaire du 08/02/2018

2017

• Conseil communautaire du 07/12/2017
• Conseil communautaire du 12/10/2017
• Conseil communautaire du 17/08/2017
• Conseil communautaire du 08/06/2017
• Conseil communautaire du 10/04/2017
• Conseil communautaire du 23/03/2017
• Conseil communautaire du 02/03/2017
• Conseil communautaire du 09/02/2017
• Conseil communautaire du 16/01/2017