BON À SAVOIR
Le Conseil Communautaire est l’organe délibérant de la Communauté de Communes. Il vote le budget, définit les orientations de la politique communautaire et met en œuvre les différents projets et actions.
Les séances du Conseil Communautaires sont publiques. Tout le monde peut y assister. Retrouvez ci-dessous les comptes rendus des derniers Conseils Communautaires :
Conseil Communautaire du 12/04/2023
Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.
Budget primitif 2023
- Note de présentation brève et synthétique
- Général
- Ordures Ménagères
- Très Haut Débit
- Centre International d’Art Verrier (CIAV)
Conseil Communautaire du 30/03/2023
- Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 14 décembre 2022 approuvé lors de la séance du 30 mars 2023
- Liste des délibérations
- Les délibérations et annexes
Compte administratif 2022
- Note de présentation brève et synthétique
- Général
- Ordures Ménagères
- Très Haut Débit
- Centre International d’Art Verrier (CIAV)
Conseil Communautaire du 14/12/2022
Consultez en ligne les délibérations et annexes ou téléchargez le PDF comprenant les délibérations et annexes.
Conseil Communautaire du 28/09/2022
Consultez en ligne les délibérations et annexes ou téléchargez le PDF comprenant les délibérations et annexes.
2017
- Conseil communautaire du 07/12/2017
- Conseil communautaire du 12/10/2017
- Conseil communautaire du 17/08/2017
- Conseil communautaire du 08/06/2017
- Conseil communautaire du 10/04/2017
- Conseil communautaire du 23/03/2017
- Conseil communautaire du 02/03/2017
- Conseil communautaire du 09/02/2017
- Conseil communautaire du 16/01/2017