BON À SAVOIR

Le Conseil Communautaire est l’organe délibérant de la Communauté de Communes. Il vote le budget, définit les orientations de la politique communautaire et met en œuvre les différents projets et actions.

Les séances du Conseil Communautaires sont publiques. Tout le monde peut y assister. Retrouvez ci-dessous les comptes rendus des derniers Conseils Communautaires :

2024


Conseil Communautaire du 15/10/2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 30/09/2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 19/06/2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 15/04/2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 27/03/2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 12/03/2024

Liste des délibérations

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2023


Conseil Communautaire du 19/12/2023

Liste des délibérations

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Conseil Communautaire du 08/11/2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 11/10/2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 19/07/2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 08/06/2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.


Conseil Communautaire du 12/04/2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations et annexes ICI avec la possibilité de télécharger le fichier.

Budget primitif 2023


2022


Conseil Communautaire du 14/12/2022

Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 28 septembre 2022, approuvé lors de la séance du 14 décembre 2022

Liste des délibérations

Consultez en ligne les délibérations et annexes ou téléchargez le PDF comprenant les délibérations et annexes.



Conseil Communautaire du 28/09/2022

Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 18 mai 2022, approuvé lors de la séance du 28 septembre 2022

Liste des délibérations

Consultez en ligne les délibérations et annexes ou téléchargez le PDF comprenant les délibérations et annexes.


2021

2020

2019

2018

2017