Les arrêtés
2024
Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles de la saison culturelle
- Sites touristiques
Arrêté portant fixation des tarifs à la boutique du Moulin d’Eschviller
Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique et de la billetterie du CIAV-Musée du Verre
2023
Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles du Festival Euroclassic
Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles de la saison culturelle
Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles et ateliers de la saison scolaire culturelle
Arrêté constitutif d’une régie de recettes pour le compte du Service Culturel
Arrêté portant nomination du régisseur pour la régie de recettes du Service Culturel
- Communes
Arrêté prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLU de Schorbach
Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes du PLU de Enchenberg
Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes du PLU de Goetzenbruck
Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes de la carte communale de Meisenthal
Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes du PLUI Ouest du Pays de Bitche – Rahling
Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes de PLU de Schorbach
- Etablissements aquatiques de Rohrbach-lès-Bitche et Bitche
Arrêté portant fixation des tarifs des établissements aquatiques intercommunaux
- Sites touristiques
Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique et de la billetterie du Moulin d’Eschviller
Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique de l’Ouvrage du Simserhof
Arrêté portant fixation des tarifs de la cafétéria de l’Ouvrage du Simserhof
Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique et de la billetterie du CIAV-Musée du Verre
2022
846-222 KIEFFER Benoît (1er VP)
847-222 BURGUN Christelle (2ème VP)
848-222 HUVER François (3ème VP)
849-222 GLAD Jacqueline (4ème VP)
850-222 WEIL Serge (5ème VP)
851-222 STEBLER Serge (6ème VP)
852-222 WAGNER Jean-Marc (7ème VP)
853-222 SCHRUB Laurent (8ème VP)
854-222 KOELSCH Alexandre (9ème VP)
855-222 DOR Norbert (10ème VP)
856-222 HEIM Cathia (11ème VP)
857-222 MAYER Manuel (12ème VP)
858-222 WEY Joëlle (13ème VP)
Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique et de la billetterie CIAV-Musée du Verre
Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles scolaires (saison scolaire)